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LE PETIT NOUVEAU : le FELIZ by TH

STUDIO  DE - DE 20 M²

Télécharger la fiche STUDIO 1 CHAMBRE

Télécharger la fiche STUDIO 2 CHAMBRES

Avec ou sans permis de construire

pour un chalet en bois ?

Chez un particulier, un chalet est soumis aux droits communs de la construction :

  •  Si la construction est installée pour une durée inférieure à 3 mois, elle est dispensée de toute formalité

  •  Si la construction est installée pour une durée supérieure à 3 mois et que sa Surface Hors d'Œuvre Brute (SH OB) est inférieure à 20 m2, une simple déclaration suffit.

  • En revanche, si sa surface est supérieure à 20 m2, un permis de construire est nécessaire. 

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